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Sauf autorisation expresse et préalable de l'éditeur, sont interdites toutes reproductions, représentations et utilisations autres que celles visées ci-dessus et notamment :
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II est entendu, que le fait d'abuser de cette faculté est susceptible d'engager la responsabilité de celui qui l'exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :
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